VTT au Mont d'Or
Le Mont d'Or enneigé
Tourbières de Frasne
Lac de Saint Point
Château de Joux
Randonnée à VTT près des Fourgs
Industrie dans le Haut-Doubs

Le Plan Climat Air-Énergie Territorial (PCAET)

Le Plan Climat Air-Énergie Territorial (PCAET), comme son prédécesseur le PCET, est un outil de planification qui a pour but d'atténuer le changement climatique, de développer les énergies renouvelables et maîtriser la consommation d'énergie. Outre le fait, qu’il impose également de traiter le volet spécifique de la qualité de l’air (Rajout du « A » dans le signe), sa particularité est sa généralisation obligatoire à l’ensemble des intercommunalités de plus de 20.000 habitants à l’horizon du 1er janvier 2019, et dès 2017 pour les intercommunalités de plus de 50.000 habitants.

Il peut être de nature assez différente en fonction de l’engagement des collectivités concernées, mais son contenu est fixé par la loi :

  • un diagnostic,
  • une stratégie territoriale
  • un plan d'actions
  • un dispositif de suivi et d'évaluation des mesures initiées.
    Les déclinaisons de ce nouvel outil réglementaire ne sont pas sans rappeler les dispositions des démarches Agenda 21.

Le PCAET doit également prendre en compte dans son élaboration le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) permettant ainsi d’intégrer les dispositions relatives à un urbanisme (mobilités, consommation d’espace, respect de l’armature urbaine, …).

Vous aussi devenez acteurs du PCAET, en tant que citoyen vous avez le pouvoir d'agir, de nous faire part de vos propositions et vos idées sur divers domaines, ce que ce soit au niveau de l'habitat, des transports, des déchets, des énergies..., nous vous donnons le moyen de donner votre avis, vos observations et les actions qui vous paraissent essentielles en cliquant ICI .

TELECHARGEZ LE DIAGNOSTIC :

  1. Contexte général
  2. Etat des lieux des émissions de gaz à effet de serrez sur le Pays du Haut-Doubs
    2.2 Etat des lieux sur les consommations énergétiques
    2.3 Etat des lieux sur la qualité de l'air
  3. Les enjeux pour le Pays du Haut-Doubs
  4. Les orientations stratégiques du PCAET
  5. Les orientations stratégiques du PCAET
  6. Synthèse du PCAET